Conditions générales d’utilisation du site Leitmotif(s)

 Introduction
Les termes et conditions suivants représentent un contrat légal entre l’internaute (« l’internaute», « vous ») et « Leitmotif(s) » ou « le site », représenté par « Mme Rachel Lacourieux »  en sa qualité de gérante de la marque Leimotif(s).
Mentions légales
Leitmotif(s) est une micro-entreprise française, dirigée par Mme Rachel Lacourieux,  immatriculée au répertoire des Entreprises et des Etablissements (SIRENE) et à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Nanterre.
Siren n° : 538 329 020
Le siège social se trouve au :  5, rue Edouard Manet 92500 Rueil-Malmaison (France)
Adresse mail : contact@leitmotifs.fr
Site internet : www.leitmotifs.fr
Boutiques en ligne :
Leitmotifsfantasy sur Etsy
Leitmotif(s) sur Sum Up
Le site Leitmotif(s) :
·         est édité sur WordPress : Automattic Inc., 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, United States of America. WordPress France : 12 Rue Anselme, 93400 Saint-Ouen.
·         et hébergé par OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
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Clause d’acceptation
L’utilisation sur site Leitmotif(s) constitue une acceptation des conditions générales  d’utilisation du site de Leitmotif(s).

 

Clause de garanties et limitation de responsabilité
Le site internet Leitmotif(s) est uniquement un site « vitrine ».
Leitmotif(s) s’efforce de maintenir les informations figurant sur le site aussi exactes que possible.
Leitmotif(s) se réserve le droit d’apporter des modifications ou de supprimer toutes ou parties d’éléments (articles, photos, sections) figurant sur le site.
Leitmotif(s) ne formule aucune garantie à l’égard de l’utilisation du présent site internet ; il incombe à l’utilisateur du site internet de s’assurer que ses appareils sont protégés contre les virus informatiques et tout autre éléments malveillants.
 
Clause de propriété intellectuelle
Leitmotif(s)  est une marque déposée au fichier de l’INPI, sur laquelle Mme Rachel Lacourieux jouit d’un droit exclusif d’exploitation.
Toute reproduction, utilisation ou apposition de ladite marque sur d’autres produits, site, boutiques en ligne sans l’autorisation préalable de Leitmotif(s) est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Le logo, les photographies, les dessins et graphismes, les articles de papeterie et de bijouterie apparaissant sur le site Leitmotif(s) ou tous autres sites internet sur lesquels Leitmotif(s) communique et vend ( Facebook, Instagram, Pinterest, Etsy, Sum Up link)  sont la propriété de Leitmotif(s) et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les dessins et autres créations graphiques ainsi que les articles de papeterie et les articles de bijouterie présents sur le site www.leitmotifs.fr, ou tous autres sites internet ou Leitmotif(s) est présent (voir liste ci-dessus)  sont considérés comme des œuvres de l’esprit. Ces créations relèvent de la propriété intellectuelle et de fait bénéficient de la protection du droit d’auteur.
Toute utilisation ou reproduction non autorisée d’un dessin, d’un produit ou d’une photographie est considéré comme un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute visitant le site Leitmotif(s) ou tous autres sites internet ou Leitmotif(s) est présent, s’engage à ne pas utiliser les contenus ( écrits, photos, dessins, produits) et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou  reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier et par quelque procédé que ce soit, de l’un ou l’autre des éléments du site Leitmotif(s) ou de quelques autres sites sur lesquels Leitmotif(s) est présent et communique, sans l’accord préalable de Leitmotif(s) est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.
Seule l’impression papier est autorisée à des fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2 du Code de la propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable  de Leitmotif(s).

 

Clause de confidentialité et  protection des données
·         Le site internet Leitmotif(s) est un site « vitrine » qui ne collecte aucunes données personnelles. hormis votre position géographique (pays et/ou ville) à des fins statistiques.
·         Aucunes données personnelles ne vous seront demandées par le site Leitmotif(s). Si d’aventure cela arrive, merci de contacter Leitmotif(s) au plus vite par mail : ici.
·         L’onglet « Boutiques en ligne » du site Leitmotif(s) permet d’accéder aux produits en vente sur des plateformes de ventes en ligne externes au site Leitmotif(s). Au moment du « clic » sur la page  « Boutiques en ligne » sur l’onglet choisi, l’internaute bascule sur l’interface sécurisée de l’application concernée (Sum Up pour la France métropolitaine ou Etsy pour les DOM-TOM, l’Europe et le reste du monde).
·         Les seules données personnelles accessibles par Leitmotif(s) lui sont transmises par les plateformes de ventes en ligne nommées ci-dessus, au moment de la validation d’une commande. Il s’agit des : nom, prénom, pseudo, adresse mail et adresse postale, téléphone. Ces données sont stockées sur les serveurs des boutiques en ligne pour permettre à Leitmotif(s)  de traiter les commandes,  assurer leur suivi,  avoir un accès à une messagerie pour échanger avec le client si nécessaire, donner des renseignements,  recevoir une réclamation éventuelle.
 NB : Leitmotif(s) n’a pas accès aux coordonnées bancaires des internautes qui commandent ses produits,  celles-ci sont cryptées et conservées sur les serveurs des plateformes de ventes en ligne concernées.
·         Pour le traitement, la conservation et l’utilisation des données personnelles transmises lors d’une transaction (commande) sur l’une des plateformes de vente en ligne nommées ci-dessus : nom, prénom, pseudo, numéro de téléphone, adresse mail, coordonnées bancaires, merci de vous référer aux conditions générales d’utilisation indiquées sur les sites internet des plateformes de ventes concernées.
·         Leitmotif(s) utilise les données collectées par les sites de ventes en ligne uniquement pour le traitement, l’information et le suivi des commandes et pour toutes informations ou réclamations éventuelles.
·          Si vous souhaitez recevoir des messages concernant les produits, la marque, les nouveautés, les évènements auxquels participe Leitmotif(s) vous pouvez en faire la demande ici
·         Si vous souhaitez vous désinscrire et ne plus recevoir de messages de Leitmotif(s),vous pouvez en faire la demande ici
Clause sur les produits
Les produits : fabrication,  précautions et avertissements:
Les produits Leitmotif(s) sont imaginés et  fabriqués en France. Les graphismes sont exclusifs et réalisés par Leitmotif(s) et sont soumis au droit de la propriété intellectuelle.
La papeterie est imprimée en région parisienne sur du papier issu de forêts éco-gérées, les accessoires (rubans, boutons) sont fabriqués en France.
Les bijoux Leitmotif(s) sont fabriqués à partir d’apprêts en métal : laiton, cuivre et acier inoxydable avec des finitions argenté ou bronze, provenant d’Asie et d’Europe.
Bien que la composition des apprêts métalliques et l’apport de nickel soit réglementé en Europe  (norme REACH), que les apprêts en contact direct avec la peau ( crochets d’oreilles, dormeuses, chaine, fermoirs…) aient été testés par mon fournisseur et approuvés selon les normes européennes en vigueur, Leitmotif(s) par prudence, déconseille le port de ses bijoux aux personnes qui ont une allergie avérée aux bijoux fantaisies. ( voir article sur les métaux en bijouterie et les allergies).
Les graphismes des bijoux sont imprimés sur de papier photo 200 gr. L’ensemble du cabochon (verre et papier) est  fixé par collage au support métallique.
De fait, afin de conserver au mieux les bijoux Leimotif(s), nous vous conseillons :
·         De ne pas stocker les bijoux dans une pièce humide (salle de bain), et de ne pas les passer sous l’eau (douche, piscine, lavage de main),
·         De les ranger, dans une boite, à l’abri de la lumière.
·         En fonction de l’acidité de votre peau, une décoloration du métal ou une oxydation peut éventuellement apparaitre sur le bijou. Pour y remédier, vous pouvez frotter le bijou avec une chamoisine. En aucun cas vous ne devez plonger le bijou dans l’eau ou mettre en contact les cabochons avec de l’eau, cela abîmerait définitivement le bijou.
·         Ne pas laisser les bijoux à porter des petites mains et des animaux, des petites pièces peuvent se détacher et il peut y avoir un risque d’ingestion et d’étouffement.
·         Leitmotif(s) ne propose pas et ne réalise pas de personnalisation ni pour la papeterie ni pour les bijoux.
Demande spécifique :
·         Vous n’avez pas les oreilles percées ?
Il est possible de monter certains modèles de boucles d’oreilles sur clips ajustables (avec une « vis » qui permet de régler la « pression » sur le lobe de l’oreille). Il faut interroger Leitmotif(s) via l’adresse mail : ici, pour savoir si le modèle est adapté pour cette modification.
Il n’y a pas de frais supplémentaires  pour cette opération, mais il est préférable de le signaler au moment de la commande, via messagerie : ici ou sur le bon de commande.

 

SAV – non conformité :
Malgré tout le soin apporté par Leitmotif(s) à la création de ses produits , un problème de fabrication peut survenir.
·         Leitmotif(s) remplace ou répare les produits défectueux. Pour toutes réclamations vis-à vis de l’état d’un produit, merci de m’adresser une réclamation par mail  : ici avec  le motif de votre demande et une photo du produit. Les frais de port  retour seront à la charge de Leitmotif(s).
·         Les réparations sont possibles. Toutes réclamations concernant une réparation font l’objet d’une demande à m’adresser par mail  : ici, avec le motif de votre demande et une photo du produit. Les frais de port seront pour moitié à la charge de Leitmotif(s) et pour moitié à la charge du client. Les réparations sont gratuites durant l’année suivant la date d’achat.
·         Leitmotif(s) n’accepte pas les échanges. Si un produit ne convient pas, il faut procéder au retour de l’article selon les modalités expliquées dans les Conditions générales de vente de Leitmotif(s) ( Retour et rétractation).

 

CGU rédigée le 12 novembre 2020.